Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIGOTTE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.
La marque RIGOTTE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE LEBAIL, S.A.R.L - 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128
FROMAGERIE LEBAIL - 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645953 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation).
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